1. Généralités
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les offres et accords qui en découlent entre Fitwin B.V., située à Purmerend, Chambre de commerce 89737946, et ses cocontractants ("Client"). Les dispositions ou conditions du Client qui s'écartent ou ne figurent pas dans ces conditions générales ne sont contraignantes pour Fitwin B.V. que si cela a été expressément accepté par écrit.
2. Offre et acceptation
Fitwin B.V. établit une offre dans laquelle Fitwin B.V. indique les travaux ("les Services") que Fitwin B.V. propose d'effectuer, ce qui est inclus dans les Services et le montant qui sera dû pour cela. Seule la description des Services indiquée dans l'offre est contraignante. En général, les Services comprennent le support à distance, la configuration et l'installation de logiciels, la fourniture de logiciels sur mesure et tout ce qui s'y rapporte. D'autres travaux ne sont effectués que si cela est mentionné dans l'offre. Une offre est entièrement sans engagement et valable jusqu'à 30 jours après l'envoi, sauf indication contraire dans l'offre. L'accord est conclu au moment où Fitwin B.V. reçoit la notification d'acceptation de l'offre par le Client. Si le Client n'accepte pas explicitement l'offre, mais consent néanmoins, ou donne l'impression, que Fitwin B.V. effectue des travaux qui relèvent de la description des Services, l'offre est considérée comme acceptée. Cela s'applique également lorsque le Client demande à Fitwin B.V. d'effectuer certains travaux sans attendre une offre formelle. La modification des Services n'est possible qu'avec le consentement des deux parties.
3. Livraison des Services
Une fois l'accord conclu, les Services seront exécutés par Fitwin B.V. le plus rapidement possible conformément à l'offre, en tenant compte des souhaits raisonnables du Client. Le Client est tenu de faire tout ce qui est raisonnablement souhaitable et nécessaire pour permettre une exécution correcte et opportune des Services. En particulier, le Client s'assure que toutes les données, dont Fitwin B.V. indique qu'elles sont nécessaires ou dont le Client devrait raisonnablement comprendre qu'elles le sont, sont fournies à Fitwin B.V. en temps voulu. Fitwin B.V. garantit que les Services sont exécutés avec soin, solidité et de la meilleure manière possible. Fitwin B.V. a le droit de suspendre les travaux convenus jusqu'à ce que le Client ait éliminé les imperfections, s'il constate des inexactitudes dans les matériaux fournis. Fitwin B.V. n'est pas partie à la fourniture de services de tiers, tels que les licences logicielles ou l'hébergement nécessaires pour les Services, même si Fitwin B.V. souscrit à ces services pour le compte du Client. Fitwin B.V. a le droit de ne pas ou de limiter temporairement les Services si le Client ne respecte pas une obligation envers Fitwin B.V..
4. Dispositions relatives au support à distance
Le support à distance est fourni par téléphone, e-mail et autres canaux qui peuvent être convenus conjointement. Fitwin B.V. proposera des logiciels sur demande du Client pour accéder à distance aux ordinateurs à supporter. Il est de la responsabilité du Client de s'assurer que son environnement réseau et de sécurité permet à ce logiciel de fonctionner. Si le support à distance ne mène pas à une solution satisfaisante, Fitwin B.V. discutera avec le Client pour trouver une solution sur site.
5. Développement d'œuvres
Si un Service consiste à développer, configurer et/ou adapter des Œuvres, Fitwin B.V. a le droit d'utiliser des images, des logiciels et des composants de tiers, sauf accord contraire. Fitwin B.V. informera le Client de manière adéquate de toutes les conditions de licence applicables. Après la livraison, la responsabilité du respect correct des licences de tiers incombe au Client lors de l'utilisation des Œuvres développées.
6. Droits de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle sur tous les Services ou Œuvres développés ou fournis dans le cadre de l'accord appartiennent exclusivement à Fitwin B.V. ou à ses concédants de licence. Le Client obtient uniquement les droits d'utilisation et les pouvoirs qui découlent de l'objet de l'accord. Toute utilisation, reproduction ou publication des matériaux qui sort de l'objet de l'accord est considérée comme une violation du droit d'auteur. Le Client paiera à Fitwin B.V. une pénalité immédiatement exigible et non sujette à modération judiciaire de 500 000,00 € par acte de violation. Il est interdit au Client de modifier les Œuvres dont il a un droit d'utilisation, sauf si cela est nécessaire pour l'utilisation prévue ou pour corriger des erreurs. Il est également interdit au Client de retirer ou de modifier toute indication concernant les droits d'auteur, les marques, les noms commerciaux ou d'autres droits de propriété intellectuelle des matériaux.
7. Prix et paiement
Le Client achète les Services sur une base d'abonnement, c'est-à-dire un montant fixe qui doit être payé mensuellement à l'avance. Fitwin B.V. enverra une facture électronique au Client pour les montants dus. Le délai de paiement des factures est de quatorze jours après la date de la facture. Si le Client ne paie pas à temps, il est en défaut de plein droit après l'expiration de ce délai. Si le Client estime qu'une partie d'une facture est incorrecte, il doit en informer Fitwin B.V. dans le délai de paiement. En cas de retard de paiement, le Client est tenu, en plus du montant dû et des intérêts échus, de payer une indemnisation complète pour les frais de recouvrement extrajudiciaires et judiciaires. La créance de paiement est immédiatement exigible si le Client est déclaré en faillite, demande un sursis de paiement, ou si une saisie générale est pratiquée sur les actifs du Client.
8. Confidentialité
Les parties traiteront de manière confidentielle les informations qu'elles se fournissent mutuellement avant, pendant ou après l'exécution de l'accord, lorsque ces informations sont marquées comme confidentielles ou lorsque la partie réceptrice sait ou devrait savoir que l'information était destinée à être confidentielle. Fitwin B.V. s'efforcera d'éviter de prendre connaissance des données que le Client stocke et/ou distribue via le matériel ou les logiciels concernés par les Services, sauf si cela est nécessaire pour une bonne exécution de l'accord ou si Fitwin B.V. y est obligée en vertu d'une disposition légale. Les obligations découlant de cet article subsistent également après la fin de l'accord, quelle qu'en soit la raison.
9. Responsabilité
Fitwin B.V. n'est responsable envers le Client qu'en cas de manquement imputable à l'exécution de l'accord et uniquement pour des dommages-intérêts de remplacement, c'est-à-dire une compensation de la valeur de la performance non fournie. Toute responsabilité de Fitwin B.V. pour toute autre forme de dommage est exclue, y compris les dommages indirects ou consécutifs, les dommages pour perte de chiffre d'affaires ou de bénéfices, les dommages pour perte de données, ainsi que les dommages pour dépassement de délais. En cas de responsabilité en vertu du premier paragraphe, le montant maximal que Fitwin B.V. est tenue de compenser sera égal au montant dû pour le Service concerné. La responsabilité de Fitwin B.V. pour manquement imputable à l'exécution de l'accord ne naît que si le Client met Fitwin B.V. en demeure de manière écrite et adéquate, en fixant un délai raisonnable pour remédier au manquement.
10. Durée et résiliation
L'accordest conclu pour une durée indéterminée.Les deux parties peuvent toujoursrésilier par écrit avec un préavis de trois mois.Après la résiliation,l'achèvement ou la dissolution pour quelque raison que ce soit, Fitwin B.V. estautorisée à effacer immédiatement toutes les données stockées pour leClient.Fitwin B.V. n'est pas obligée de fournir au Client une copie deces données.
11. Modifications de l'accord
Après acceptation, l'accord ne peut être modifié que par consentement mutuel. Si l'accord est un contrat à durée indéterminée, Fitwin B.V. a le droit d'ajuster ou d'étendre unilatéralement ces conditions générales une fois par année civile. Elle doit en informer le Client au moins deux mois avant que les ajustements ou extensions ne prennent effet. Si le Client s'y oppose dans ce délai, il a le droit de résilier l'accord à la date d'entrée en vigueur de ces modifications. Fitwin B.V. peut apporter des modifications à ces conditions générales à tout moment si cela est nécessaire en raison de changements dans la réglementation légale. Le Client ne peut s'opposer à de telles modifications.
12. Dispositions finales
Le droit néerlandais s'applique à cet accord. Tous les litiges pouvant survenir en relation avec cet accord seront soumis au tribunal néerlandais compétent de l'arrondissement où Fitwin B.V. est établie. Si une disposition de cet accord s'avère nulle, cela n'affecte pas la validité de l'accord dans son ensemble. Dans ce cas, les parties établiront de nouvelles dispositions de remplacement qui donneront, dans la mesure du possible, une forme à l'intention de l'accord original et de ces conditions générales. Le terme "écrit" dans ces conditions inclut également le courrier électronique et la communication par fax, à condition que l'identité de l'expéditeur et l'intégrité du contenu soient suffisamment établies. Chaque partie n'est autorisée à transférer ses droits et obligations découlant de l'accord à un tiers qu'avec le consentement écrit préalable de l'autre partie.
1. Allgemeines
Diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen gelten für alle Angebote und daraus resultierenden Vereinbarungen zwischen Fitwin B.V. in Purmerend, Handelskammer 89737946, und ihren Vertragspartnern ("Kunde"). Bestimmungen oder Bedingungen, die vom Kunden festgelegt werden und von diesen Allgemeinen Geschäftsbedingungen abweichen oder nicht darin enthalten sind, sind für Fitwin B.V. nur bindend, wenn dies ausdrücklich schriftlich akzeptiert wurde.
2. Angebot und Annahme
Fitwin B.V. erstellt ein Angebot, in dem Fitwin B.V. angibt, welcheArbeiten ("die Dienstleistungen") Fitwin B.V. anzubieten hat, was inden Dienstleistungen enthalten ist und welcher Betrag dafür fälligwird.Ausschließlich die im Angebot angegebene Beschreibung derDienstleistungen ist bindend.Im Allgemeinen umfassen die DienstleistungenFernunterstützung, Konfiguration und Installation von Software, Lieferung vonmaßgeschneiderter Software und alles, was damit zusammenhängt.AndereArbeiten werden nur ausgeführt, wenn dies im Angebot erwähnt ist.EinAngebot ist vollständig unverbindlich und 30 Tage nach dem Versand gültig,sofern im Angebot nichts anderes angegeben ist.Der Vertrag kommt in demMoment zustande, in dem die Annahme des Angebots durch den Kunden von FitwinB.V. empfangen wird.Wenn der Kunde nicht ausdrücklich zustimmt, aberdennoch zustimmt oder den Eindruck erweckt, dass Fitwin B.V. Arbeiten ausführt,die in die Beschreibung der Dienstleistungen fallen, wird das Angebot alsangenommen betrachtet.Dies gilt auch, wenn der Kunde Fitwin B.V. bittet,bestimmte Arbeiten auszuführen, ohne auf ein formelles Angebot zuwarten.Die Änderung der Dienstleistungen ist nur mit Zustimmung beiderParteien möglich.
3. Erbringung der Dienstleistungen
Nachdem der Vertrag zustande gekommen ist, werden die Dienstleistungen von Fitwin B.V. so schnell wie möglich gemäß dem Angebot ausgeführt, wobei die angemessenen Wünsche des Kunden berücksichtigt werden. Der Kunde ist verpflichtet, alles zu tun und zu unterlassen, was vernünftigerweise wünschenswert und notwendig ist, um eine korrekte und rechtzeitige Ausführung der Dienstleistungen zu ermöglichen. Insbesondere stellt der Kunde sicher, dass alle Daten, von denen Fitwin B.V. angibt, dass sie notwendig sind, oder von denen der Kunde vernünftigerweise verstehen sollte, dass sie notwendig sind, Fitwin B.V. rechtzeitig zur Verfügung gestellt werden. Fitwin B.V. garantiert, dass die Dienstleistungen sorgfältig, solide und bestmöglich ausgeführt werden. Fitwin B.V. ist berechtigt, die vereinbarten Arbeiten auszusetzen, wenn sie Mängel in den zur Verfügung gestellten Quellmaterialien feststellt, bis der Kunde die Mängel behoben hat. Fitwin B.V. ist kein Vertragspartner bei der Lieferung von Dienstleistungen Dritter, wie z.B. Softwarelizenzen oder Hosting, die für die Dienstleistungen erforderlich sind, auch wenn Fitwin B.V. diese Dienstleistungen für den Kunden in Anspruch nimmt. Fitwin B.V. hat das Recht, die Dienstleistungen (vorübergehend) nicht oder nur begrenzt zu erbringen, wenn der Kunde eine Verpflichtung gegenüber Fitwin B.V. im Zusammenhang mit dem Vertrag nicht erfüllt.
4. Bestimmungen zur Fernunterstützung
Die Fernunterstützung wird per Telefon, E-Mail und anderen gemeinsam zuvereinbarenden Kanälen bereitgestellt.Fitwin B.V. wird auf Wunsch desKunden Software vorschlagen, mit der unterstützte Computer aus der Ferneerreicht werden können.Es liegt in der Verantwortung des Kundensicherzustellen, dass seine Netzwerk- und Sicherheitsumgebung dieFunktionsweise dieser Software zulässt.Wenn sich herausstellt, dass dieFernunterstützung nicht zu einer zufriedenstellenden Lösung führt, wird FitwinB.V. in Absprache mit dem Kunden eine Lösung vor Ort suchen.
5. Entwicklung von Werken
Wenn eine Dienstleistung die Entwicklung, Konfiguration und/oder Anpassung von Werken beinhaltet, hat Fitwin B.V., sofern nicht anders vereinbart, das Recht, Bilder, Software und Komponenten Dritter bei der Entwicklung, Konfiguration oder Anpassung von Werken zu verwenden. Fitwin B.V. wird den Kunden angemessen über alle anwendbaren Lizenzbedingungen informieren. Nach der Lieferung liegt die Verantwortung für die korrekte Einhaltung der entsprechenden Lizenzen Dritter bei der Nutzung der entwickelten Werke beim Kunden.
6. Rechte an geistigem Eigentum
Alle Rechte an geistigem Eigentum an allen im Rahmen des Vertrags entwickelten oder gelieferten Dienstleistungen oder Werken liegen ausschließlich bei Fitwin B.V. oder ihren Lizenzgebern. Der Kunde erhält nur die Nutzungsrechte und Befugnisse, die sich aus dem Zweck des Vertrags ergeben. Jede Nutzung, Vervielfältigung oder Veröffentlichung der Materialien, die außerhalb des Geltungsbereichs des Vertrags liegt, wird als Urheberrechtsverletzung betrachtet. Der Kunde zahlt an Fitwin B.V. eine sofort fällige und nicht der gerichtlichen Mäßigung unterliegende Vertragsstrafe von 500.000,00 € pro rechtsverletzender Handlung. Es ist dem Kunden nicht gestattet, Änderungen an den Werken vorzunehmen, für die er ein Nutzungsrecht erhält, es sei denn, dies ist für die beabsichtigte Nutzung oder zur Behebung von Fehlern erforderlich. Es ist dem Kunden auch nicht gestattet, Hinweise auf Urheberrechte, Marken, Handelsnamen oder andere Rechte an geistigem Eigentum aus den Materialien zu entfernen oder zu ändern.
7. Preise und Zahlung
Der Kunde nimmt die Dienstleistungen auf Abonnementbasis in Anspruch, d.h. ein fester Betrag, der monatlich im Voraus zu zahlen ist. Fitwin B.V. sendet dem Kunden eine elektronische Rechnung für die geschuldeten Beträge. Die Zahlungsfrist für Rechnungen beträgt vierzehn Tage nach dem Rechnungsdatum. Wenn der Kunde nicht rechtzeitig zahlt, ist er nach Ablauf dieser Frist ohne weitere Inverzugsetzung in Verzug. Im Falle einer nicht rechtzeitigen Zahlung ist der Kunde, zusätzlich zum geschuldeten Betrag und den darauf aufgelaufenen Zinsen, zur vollständigen Erstattung sowohl der außergerichtlichen als auch der gerichtlichen Inkassokosten verpflichtet. Der Zahlungsanspruch wird sofort fällig, falls der Kunde in Konkurs erklärt wird, einen Zahlungsaufschub beantragt oder eine allgemeine Pfändung auf Vermögenswerte des Kunden gelegt wird.
8. Geheimhaltung
Die Parteien behandeln Informationen, die sie sich vor, während oder nach der Ausführung des Vertrags gegenseitig zur Verfügung stellen, vertraulich, wenn diese Informationen als vertraulich gekennzeichnet sind oder wenn die empfangende Partei weiß oder wissen sollte, dass die Informationen als vertraulich gedacht waren. Fitwin B.V. wird sich bemühen zu vermeiden, Kenntnis von Daten zu erlangen, die der Kunde über die Hardware oder Software, auf die sich die Dienstleistungen beziehen, speichert und/oder verbreitet, es sei denn, dies ist für eine ordnungsgemäße Ausführung des Vertrags notwendig oder Fitwin B.V. ist dazu durch eine gesetzliche Bestimmung verpflichtet. Die Verpflichtungen aus diesem Artikel bestehen auch nach Beendigung des Vertrags aus irgendeinem Grund weiter.
9. Haftung
Fitwin B.V. haftet gegenüber dem Kunden nur im Falle einer zurechenbaren Nichterfüllung des Vertrags und ausschließlich für Schadensersatz, d.h. für die Vergütung des Wertes der ausgebliebenen Leistung. Jede Haftung von Fitwin B.V. für andere Formen von Schäden ist ausgeschlossen, einschließlich zusätzlicher Schadensersatz in jeglicher Form, Ersatz von indirekten oder Folgeschäden, Schaden wegen entgangenen Umsatzes oder Gewinns, Schaden wegen Datenverlust sowie Schaden wegen Überschreitung von Fristen. Im Falle der Haftung gemäß dem ersten Absatz ist der Höchstbetrag, den Fitwin B.V. zu erstatten hat, gleich dem für die betreffende Dienstleistung geschuldeten Betrag. Die Haftung von Fitwin B.V. wegen zurechenbarer Nichterfüllung des Vertrags entsteht nur, wenn der Kunde Fitwin B.V. direkt und ordnungsgemäß schriftlich in Verzug setzt, wobei eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels gesetzt wird.
10. Dauer und Kündigung
Der Vertrag wird auf unbestimmte Zeit abgeschlossen. Beide Parteien können jederzeit schriftlich mit einer Kündigungsfrist von drei Monaten kündigen. Nach Kündigung, Beendigung oder Auflösung aus irgendeinem Grund ist Fitwin B.V. berechtigt, alle für den Kunden bei ihr gespeicherten Daten sofort nach dem Datum, an dem der Vertrag endet, zu löschen. Fitwin B.V. ist in diesem Fall nicht verpflichtet, dem Kunden eine Kopie dieser Daten zur Verfügung zu stellen.
11. Änderungen des Vertrags
Nach Annahme darf der Vertrag nur im gegenseitigen Einvernehmen geändert werden. Wenn es sich um einen Dauerschuldvertrag handelt, ist Fitwin B.V. jedoch berechtigt, diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen einmal pro Kalenderjahr einseitig anzupassen oder zu erweitern. Sie muss dies dem Kunden mindestens zwei Monate vor Inkrafttreten der Anpassungen oder Erweiterungen mitteilen. Wenn der Kunde innerhalb dieser Frist Einspruch erhebt, hat er das Recht, den Vertrag zum Datum des Inkrafttretens der Änderungen zu kündigen. Fitwin B.V. kann jederzeit Änderungen an diesen Allgemeinen Geschäftsbedingungen vornehmen, wenn diese aufgrund geänderter gesetzlicher Regelungen notwendig sind. Der Kunde kann gegen solche Änderungen keinen Einspruch erheben.
12. Schlussbestimmungen
Auf diesen Vertrag ist niederländisches Recht anwendbar. Sofern die Regeln des zwingenden Rechts nichts anderes vorschreiben, werden alle Streitigkeiten, die sich aus diesem Vertrag ergeben, dem zuständigen niederländischen Gericht des Bezirks vorgelegt, in dem Fitwin B.V. ansässig ist. Sollte eine Bestimmung dieses Vertrags nichtig sein, berührt dies nicht die Gültigkeit des gesamten Vertrags. In diesem Fall werden die Parteien eine(n) neue(n) Bestimmung(en) festlegen, die so weit wie rechtlich möglich die Absicht des ursprünglichen Vertrags und dieser Allgemeinen Geschäftsbedingungen umsetzen. Unter "schriftlich" fallen in diesen Bedingungen auch E-Mail und Fax-Kommunikation, sofern die Identität des Absenders und die Integrität des Inhalts ausreichend feststehen. Jede Partei ist nur berechtigt, ihre Rechte und Pflichten aus dem Vertrag mit vorheriger schriftlicher Zustimmung der anderen Partei auf Dritte zu übertragen. Abweichend davon ist Fitwin B.V. jederzeit berechtigt, ihre Rechte und Pflichten aus dem Vertrag auf eine Mutter-, Tochter- oder Schwestergesellschaft zu übertragen.
